TechNot’ 2019 : Comment la blockchain et le notariat se mêlent l’un à l’autre

Le TechNot’, salon dédié aux nouvelles technologies dans les métiers du notariat, s’est déroulé le jeudi 17 octobre 2019. Ce fut l’occasion de parler de toutes les innovations et technologies qui ont marqué le milieu ces derniers mois. C’est donc tout naturellement que certaines interventions se sont penchées sur la blockchain : retour d’expérience des premières ventes, les promesses derrière la blockchain notariale et la viabilité de cette technologie pour le secteur.

Comme pour notre article sur l’intelligence artificielle sorti plus tôt cette semaine, nous avons condensé ici plusieurs interventions. Vous retrouverez donc ici les informations de deux conférences. La première : « Retour d’expérience sur la 1re vente immobilière via la blockchain », de Bilal El Alamy, Grégoire Delamarche et Arthur Cazalet. Et la seconde : « Mise en œuvre de la blockchain notariale développée par la Chambre des Notaires de Paris », présentée par Stéphane Adler, Jacques Binard et Jacques Pantin.

Pour rappel : la blockchain est une technologie de transmission de l’information basée sur le principe du pair à pair. Un mode de fonctionnement où les utilisateurs participent à la sécurisation et au fonctionnement du système. Si vous souhaitez faire le point sur le sujet avant de passer à la suite de l’article, voici quelques papiers qui devraient vous aider.

Les professionnels de l’immobilier doivent désormais compter avec la blockchain

Le premier point sur lequel s’accordent les différents intervenants, c’est que la blockchain est désormais une technologie contemporaine dans l’immobilier. Les premières opérations ont eu lieu, ont été couronnées de succès et aujourd’hui, on se trouve dans une phase de déploiement où l’on réfléchit à la manière d’appliquer cette technologie à grande échelle et de façon « industrialisée ».

Les promesses de la technologie sont multiples : sécurisation des transactions, impossibilité de frauder, échanges en temps réel et vérification des informations. Tout cela mène à un point particulièrement intéressant dans le cadre de l’exemple pris par la conférence : la facilité de revente sur le marché secondaire. En effet, la conférence s’est attardée sur la mise en vente d’un hôtel particulier sur le territoire français. Deux promoteurs ont accepté de racheter le bien immobilier en question sous forme de tokens.

Une forme qui facilite la distribution des parts sur le marché secondaire, puisque le bien peut être très facilement divisible et le transfert des droits de propriété est sécurisé justement via la blockchain.

Pour les notaires, cela signifie de nouveaux contrats à prendre en compte et de nouveaux critères à analyser dans ces derniers. Mais on est actuellement dans un pivot qui est plus de forme que de fond. Au final, la blockchain se positionne dans les transactions immobilières comme un élément qui vient fluidifier ces dernières, faciliter certaines opérations, mais les grandes lignes ne sont pas forcément mises à plat.

Cependant, les intervenants soulignent que la blockchain va avoir tendance à accélérer et multiplier les reventes sur le marché secondaire. Ce qui pourrait avoir un impact sur le travail des notaires; comme ils le disaient, ce sont de nouveaux contrats à construire et de nouvelles organisations à prendre en compte pour ces derniers. Par exemple, la gestion de transactions divisées entre plusieurs biens via des tokens, ou encore des montants de transaction très bas entre des petits porteurs (ou plusieurs transactions très basses venant d’un gros porteur qui, pour de multiples raisons, peut préférer revendre en de multiples fois). Tout ceci, bien entendu, dans le cas où les échanges sont tracés à la loupe et où la question de la gestion des droits de propriété ne se pose plus, sinon, ce sera un élément de plus auquel vont devoir s’habituer les notaires.

Au-delà de la transaction, les informations sont le nerf de la guerre

Ce qui change le plus avec la blockchain, c’est la gestion des informations. Pour les intervenants, c’est là que se trouve le nerf de la guerre de la blockchain. Et tout ce qui évolue du côté de la transaction a affaire avec cette logique. Pour les notaires, la blockchain va permettre un accès plus facile et plus rapide aux différentes informations nécessaires pour établir et vérifier un contrat. Cette sécurisation est censée mener à une accessibilité simplifiée, puisque l’on pourra suivre à la trace qui a eu accès à quelle information et qui a effectué telle ou telle modification.

C’est pour cela que la blockchain mise en place par la Chambre des Notaires est un aussi grand projet pour la profession. L’idée est d’instaurer des normes et des standards pour ce qui est du notariat et des données notariales disponibles via cette technologie.

Prendre la main sur cette technologie, c’est, bien évidemment, un moyen pour l’association de la profession de se prémunir des risques possibles. Notamment le risque de voir arriver un acteur disrupter les métiers du secteur, un risque qui est minimisé cependant par les législations qui entourent le métier, mais qui reste plus fort qu’avec l’intelligence artificielle, autre sujet du TechNot’ que nous avons couvert.

Cette « blockchain notariale » est donc censée permettre aux professionnels du notariat de bénéficier des apports de cette innovation, tout en posant un cadre d’utilisation et en s’assurant qu’aucune dérive n’est possible.

Dans l’avenir, on peut donc aisément imaginer un notaire ayant accès instantanément à une base d’informations maintenues à jour en temps réel. Un système où le client n’aurait qu’à fournir une partie de ses informations pour que toutes celles dont le notaire a besoin (et seulement celles dont il a besoin) viennent s’ajouter automatiquement à son fichier. La prochaine étape va donc être du côté de l’analyse et du partage de cette information.

En effet, les notaires n’évoluent pas seuls professionnellement. Ils ont affaire à des clients, mais aussi à d’autres professionnels qui interviennent dans leurs transactions. C’est notamment le cas des agents immobiliers. Il y a donc tout un process à créer sur la façon dont le notaire et l’agent partagent leurs informations et les vérifient pour bénéficier des avantages intrinsèques de la blockchain.

La même chose est à faire du côté du client, ce dernier souhaitant de plus en plus de transparence dans les transactions immobilières auxquelles il participe.

En somme, la blockchain est bel et bien une réalité du milieu immobilier. Que l’on soit agent ou notaire, on est de plus en plus à même de se retrouver face à cette technologie. Les notaires ont pris le parti de s’approprier cette technologie plutôt que de lutter face à elle. Un choix logique lorsque l’on observe de plus près les promesses de la blockchain dans l’immobilier, promesses qui semblent beaucoup s’adresser aux métiers du notariat. On est donc de notre côté impatients de voir ce que la Chambre des Notaires nous réserve de ce côté-là.